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Usage acceptable

En tant que marchand d’enregistrement, nous revendons tous les biens et services. Nous n’acceptons donc pas la vente de produits illégaux, nuisibles, abusifs, trompeurs ou douteux.

Pour l’ensemble des modalités, consultez nos conditions générales.

Activités interdites ou restreintes

Cette liste n’est pas exhaustive.

  • Jeux d’argent et paris
  • Services ou produits illégaux ou soumis à restriction d’âge (drogues, alcool, contenu pour adultes, tabac, cigarettes électroniques, etc.)
  • Services ou contenus pour adultes — y compris générés par l’IA (ex. services de type petit ami / petite amie IA)
  • Services ou produits réglementés sans licence appropriée
  • Contrefaçons
  • Services IPTV
  • Virus et logiciels espions
  • Produits trompeurs : faux témoignages ou présentation calquée sur une autre marque pour induire les consommateurs en erreur
  • Produits pour lesquels vous ne détenez pas les droits de propriété intellectuelle ou les licences de revente requises
  • Services publicitaires
  • Atteinte aux marques
  • Services interdits par nos prestataires de paiement

Nous nous réservons le droit de compléter cette liste à tout moment, de placer votre compte sous examen renforcé ou de le suspendre sans préavis si l’usage nous paraît trompeur, frauduleux ou à haut risque.

Pour toute question sur l’usage acceptable ou pour vérifier l’éligibilité de votre activité, contactez notre équipe conformité.

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